Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATLAS DES FROMAGES
Numéro de dépôt :
1648619
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000
Présentation de la marque ATLAS DES FROMAGES
Déposée le 18 décembre 1990 par Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS DES FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATLAS DES FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS DES FROMAGES est expirée depuis le 18 décembre 2000.
Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32