Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS DES FROMAGES
Jean GARSUAULT

Numéro de dépôt :
1648619
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque ATLAS DES FROMAGES

Déposée le 18 décembre 1990 par Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS DES FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean GARSUAULT, domicilié(e) 19, rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE - France.

La marque ATLAS DES FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS DES FROMAGES est expirée depuis le 18 décembre 2000.

Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes : PRIKA , COMPAGNIE FRANCAISE DES CREMES , AIL ET FINES HERBES , FROMAGE A GRILLER , IDENTIPIQUE , MINCELET , CREME A MONTER , FROMAGE JEUNE , SYMBOLE PUBLICITE , FROMAGE NOUVEAU


Jean GARSUAULT - 19, rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

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