Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE A CROISSANTS
Monsieur Jean GARSUAULT

Numéro de dépôt :
1348357
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1996

Présentation de la marque ARBRE A CROISSANTS

Déposée le 27 mars 1986 par monsieur Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE A CROISSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean GARSUAULT domicilié(e) 19, rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE. - France.

La marque ARBRE A CROISSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE A CROISSANTS est expirée depuis le 27 mars 1996.

Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes : PRIKA , COMPAGNIE FRANCAISE DES CREMES , AIL ET FINES HERBES , FROMAGE A GRILLER , IDENTIPIQUE , MINCELET , CREME A MONTER , FROMAGE JEUNE , SYMBOLE PUBLICITE , FROMAGE NOUVEAU


Monsieur Jean GARSUAULT - 19, rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Fromages, publicité et affaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).