Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AIL ET FINES HERBES
Numéro de dépôt :
1201449
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1992
Présentation de la marque AIL ET FINES HERBES
Déposée le 13 avril 1982 par monsieur Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIL ET FINES HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AIL ET FINES HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIL ET FINES HERBES est expirée depuis le 13 avril 1992.
Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36