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Marques déposées par monsieur Jean GARSUAUALT
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JUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUILLET
Monsieur Jean GARSUAUALT

Numéro de dépôt :
1112319
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JUILLET

Déposée le 6 novembre 1979 par monsieur Jean GARSUAUALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean GARSUAUALT domicilié(e) 19, rue Pierre Loti 92340 BOURG LA REINE. - France.

La marque JUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JUILLET est expirée depuis le 6 novembre 1989.


Monsieur Jean GARSUAUALT - 19, rue Pierre Loti 92340 BOURG LA REINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.