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Marques déposées par Jean GARNIER
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VIN & SPA BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN & SPA BOURGOGNE
Jean GARNIER Agissant pour le compte de la société “ Vins et Spa Bourgogne ” en cours de forma

Numéro de dépôt :
3631874
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2019
VIN & SPA BOURGOGNE de Jean GARNIER

Présentation de la marque VIN & SPA BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 23 février 2009 par Jean GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN & SPA BOURGOGNE »

Le déposant est Jean GARNIER Agissant pour le compte de la société “ Vins et Spa Bourgogne ” en cours de forma domicilié(e) 10 rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean GARNIER domicilié(e) 10 rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN & SPA BOURGOGNE est expirée depuis le 23 février 2019.

Jean GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : Granité Douceur , LA CUEILLETTE , LA CUEILLETTE , La Cueillette , Château de Citeaux , Perle de Rosée , Voile Gourmand , LA CUEILLETTE


Jean GARNIER Agissant pour le compte de la société “ Vins et Spa Bourgogne ” en cours de forma - 10 rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON - 21000 - France


Jean GARNIER - 10 rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON - 21000 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553843 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.