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Marques déposées par Jean GARNIER
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LA CUEILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUEILLETTE
Jean GARNIER, Agissant pour le compte de la société "SAS GP" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3849974
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2021
LA CUEILLETTE de Jean GARNIER

Présentation de la marque LA CUEILLETTE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par Jean GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CUEILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Jean GARNIER, Agissant pour le compte de la société "SAS GP" en cours de formation domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean GARNIER domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - Gabon.

La marque LA CUEILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUEILLETTE est expirée depuis le 29 juillet 2021.

Jean GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : Granité Douceur , LA CUEILLETTE , La Cueillette , Château de Citeaux , Perle de Rosée , Voile Gourmand , VIN & SPA BOURGOGNE , LA CUEILLETTE


Jean GARNIER, Agissant pour le compte de la société "SAS GP" en cours de formation - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France


Jean GARNIER - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - Gabon


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.