Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cueillette
JEAN GARNIER

Numéro de dépôt :
3820120
Date de dépôt :
02/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2021
La Cueillette de JEAN GARNIER

Présentation de la marque La Cueillette

Déposée par voie électronique le 2 avril 2011 par JEAN GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cueillette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est JEAN GARNIER domicilié(e) 10 RUE DU CHAPEAU ROUGE - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GARNIER domicilié(e) 10 RUE DU CHAPEAU ROUGE - 21000 - DIJON - France.

La marque La Cueillette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cueillette est expirée depuis le 2 avril 2021.

JEAN GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : Granité Douceur , LA CUEILLETTE , LA CUEILLETTE , Château de Citeaux , Perle de Rosée , Voile Gourmand , VIN & SPA BOURGOGNE , LA CUEILLETTE


JEAN GARNIER - 10 RUE DU CHAPEAU ROUGE - 21000 - DIJON - France


JEAN GARNIER - 10 RUE DU CHAPEAU ROUGE - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.