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Marques déposées par monsieur Jean GARNIER
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CHATEAU DE CITEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CITEAUX
Monsieur Jean GARNIER

Numéro de dépôt :
4409923
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
CHATEAU DE CITEAUX de Jean GARNIER

Présentation de la marque CHATEAU DE CITEAUX

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par monsieur Jean GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE CITEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean GARNIER domicilié(e) 18 rue de citeaux - 21190 - meursault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean GARNIER domicilié(e) 18 rue de citeaux - 21190 - meursault - France.

La marque CHATEAU DE CITEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CITEAUX arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.


Monsieur Jean GARNIER - 18 rue de citeaux - 21190 - meursault - France


Monsieur Jean GARNIER - 18 rue de citeaux - 21190 - meursault - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757851 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.