Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de Citeaux
Jean Garnier

Numéro de dépôt :
3700322
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
Château de Citeaux de Jean Garnier

Présentation de la marque Château de Citeaux

Déposée le 21 décembre 2009 par Jean Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Citeaux »

Le déposant est Jean Garnier domicilié(e) 3 bis rue devosge - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Garnier domicilié(e) 3 bis rue devosge - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Citeaux est expirée depuis le 21 décembre 2019.

Jean Garnier a également déposé les autres marques suivantes : Granité Douceur , LA CUEILLETTE , LA CUEILLETTE , La Cueillette , Perle de Rosée , Voile Gourmand , VIN & SPA BOURGOGNE , LA CUEILLETTE


Jean Garnier - 3 bis rue devosge - 21000 - DIJON - France


Jean Garnier - 3 bis rue devosge - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.