Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LePassionneur
Jean Garcia
LE PASSIONNEUR

Numéro de dépôt :
3561995
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LePassionneur de Jean Garcia

Présentation de la marque LePassionneur

Déposée le 10 mars 2008 par Jean Garcia et LE PASSIONNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LePassionneur »

Les déposants sont Jean Garcia domicilié(e) 1 Hôtel du Poët, haut cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et LE PASSIONNEUR domicilié(e) 1 Haut Cours Mirabeau, “ Hôtel du Poët ”,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Garcia domicilié(e) 1 Hôtel du Poët, haut cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25


Jean Garcia - 1 Hôtel du Poët, haut cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France

LE PASSIONNEUR - 1 Haut Cours Mirabeau, “ Hôtel du Poët ”,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Jean Garcia - 1 Hôtel du Poët, haut cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479914 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.