Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par monsieur Jean GAILLARD et monsieur Gérard JOURDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STELLIGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Les déposants sont monsieur Jean GAILLARD domicilié(e) 1108 Avenue des Cistes - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et monsieur Gérard JOURDA domicilié(e) 75 TER Rue Chazière - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque STELLIGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLIGRAPHE arrivera à expiration en date du 28 février 2028.
Monsieur Jean GAILLARD - 1108 Avenue des Cistes - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France
Monsieur Gérard JOURDA - 75 TER Rue Chazière - 69004 - LYON - France
MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Programmes d'ordinateurs, logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables, plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Éducation ; formation, organisation et conduite de colloques et conférences ;
Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
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