Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carefour
Monsieur Jean-Gabriel Lévrier

Numéro de dépôt :
4488829
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Carefour de Jean-Gabriel Lévrier

Présentation de la marque Carefour

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par monsieur Jean-Gabriel Lévrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carefour »

Le déposant est monsieur Jean-Gabriel Lévrier domicilié(e) 25 Fernand Pelloutier - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Gabriel Lévrier domicilié(e) 25 Rue Fernand Pelloutier - 31300 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Gabriel Lévrier a également déposé les autres marques suivantes : P.A.C. , Prestations d'Accueil et de Confort (P.A.C)


Monsieur Jean-Gabriel Lévrier - 25 Fernand Pelloutier - 31300 - Toulouse - France


Monsieur Jean-Gabriel Lévrier - 25 Rue Fernand Pelloutier - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet partiel n°760028 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet partiel n°760023 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Viande ; volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation).