Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUT PASSE TRANSPORT & ENVIRONNEMENT
JEAN GABRIEL EWONDO BELINGA

Numéro de dépôt :
3699887
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2019
TOUT PASSE TRANSPORT & ENVIRONNEMENT de JEAN GABRIEL EWONDO BELINGA

Présentation de la marque TOUT PASSE TRANSPORT & ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2009 par JEAN GABRIEL EWONDO BELINGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT PASSE TRANSPORT & ENVIRONNEMENT »

Le déposant est JEAN GABRIEL EWONDO BELINGA domicilié(e) 3 Allée de la deuxième D B - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TOUT PASSE domicilié(e) 3 Allée de la deuxième D B - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT PASSE TRANSPORT & ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 18 décembre 2019.


JEAN GABRIEL EWONDO BELINGA - 3 Allée de la deuxième D B - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


SARL TOUT PASSE - 3 Allée de la deuxième D B - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; Désinfection ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).