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Marques déposées par monsieur Jean-Gabriel Chillès
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CHILLÈS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHILLÈS
M. Jean-Gabriel Chillès
M. Daniel Chillès

Numéro de dépôt :
4277323
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2026
CHILLÈS de Jean-Gabriel Chillès

Présentation de la marque CHILLÈS

Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par monsieur Jean-Gabriel Chillès et monsieur Daniel Chillès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHILLÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Les déposants sont monsieur Jean-Gabriel Chillès domicilié(e) 2 rue Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France et monsieur Daniel Chillès domicilié(e) 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Chillès domicilié(e) 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France.

La marque CHILLÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHILLÈS arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

Jean-Gabriel Chillès a également déposé les autres marques suivantes : CS8 , CT8 , INNORALIS


M. Jean-Gabriel Chillès - 2 rue Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France

M. Daniel Chillès - 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France


M. Daniel Chillès - 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils et instruments en odontologie, orthopédie dento-faciale et chirurgie maxillo-faciale ;

Organisation et conduite de colloques et de conférences professionnelles en odontologie, orthopédie dento-faciale et chirurgie maxillo-faciale ;

Service d'étude et de développement de projets techniques et de nouveaux produits en odontologie, orthopédie dento-faciale et chirurgie maxillo- faciale.