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Marques déposées par monsieur Jean-Gabriel BOYRIE_PIERSON
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DOMAINE DEODATUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DEODATUS
Monsieur Jean-Gabriel BOYRIE_PIERSON

Numéro de dépôt :
4422834
Date de dépôt :
25/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2028
DOMAINE DEODATUS de Jean-Gabriel BOYRIE_PIERSON

Présentation de la marque DOMAINE DEODATUS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par monsieur Jean-Gabriel BOYRIE_PIERSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DEODATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Gabriel BOYRIE_PIERSON domicilié(e) route du BOSCQ - 64350 - CROUSEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Gabriel BOYRIE-PIERSON, Monsieur Jean-Gabriel BOYRIE-PIERSON domicilié(e) route du BOSCQ - 64350 - CROUSEILLES - France.

La marque DOMAINE DEODATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DEODATUS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.


Monsieur Jean-Gabriel BOYRIE_PIERSON - route du BOSCQ - 64350 - CROUSEILLES - France


Jean-Gabriel BOYRIE-PIERSON, Monsieur Jean-Gabriel BOYRIE-PIERSON - route du BOSCQ - 64350 - CROUSEILLES - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.