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Marques déposées par Jean G. Chancel
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LES ROCHES PLATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHES PLATES
Jean G. Chancel

Numéro de dépôt :
95557863
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque LES ROCHES PLATES

Déposée le 3 février 1995 par Jean G. Chancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROCHES PLATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est Jean G. Chancel, domicilié(e) Domaine Chaffard Quartier le Coussou, 13410 Lambesc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean G. Chancel - France.

La marque LES ROCHES PLATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES PLATES est expirée depuis le 3 février 2005.

Jean G. Chancel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUX & ESTATES DES SANTOLINES , JAS DE BEAUCAILLOUX , RATON CADET , JAS GRANDE BASTIDE , JAS DES SANTOLINES , WINESHARE , CHATEAUX MANAGEMENT , CHATEAUX & ESTATES DES ROMARINS , CLOS GRANDE BASTIDE , JAS DES ROMARINS


Jean G. Chancel - Domaine Chaffard Quartier le Coussou, 13410 Lambesc - France


Jean G. Chancel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant d'exploitations vinicoles bénéficiant de l'appellation "château"