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Marques déposées par Jean G. CHANCEL
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JAS DES ROCHES PLATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAS DES ROCHES PLATES
Jean G. CHANCEL

Numéro de dépôt :
97672997
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque JAS DES ROCHES PLATES

Déposée le 7 avril 1997 par Jean G. CHANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAS DES ROCHES PLATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est Jean G. CHANCEL, domicilié(e) Domaine Chaffard Quartier le Coussou, 13410 Lambesc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean G. CHANCEL - France.

La marque JAS DES ROCHES PLATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS DES ROCHES PLATES est expirée depuis le 7 avril 2007.

Jean G. CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUX & ESTATES DES SANTOLINES , JAS DE BEAUCAILLOUX , RATON CADET , JAS GRANDE BASTIDE , JAS DES SANTOLINES , WINESHARE , CHATEAUX MANAGEMENT , CHATEAUX & ESTATES DES ROMARINS , CLOS GRANDE BASTIDE , JAS DES ROMARINS


Jean G. CHANCEL - Domaine Chaffard Quartier le Coussou, 13410 Lambesc - France


Jean G. CHANCEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant d'exploitations vinicoles bénéficiant de l'appellation "château"