Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mobilité et posture en action RUNSEAT Rehab
M. JEAN Frédéric, Agissant pour le compte de la société RUNSEAT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3903295
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
Mobilité et posture en action RUNSEAT Rehab de JEAN Frédéric

Présentation de la marque Mobilité et posture en action RUNSEAT Rehab

Déposée le 7 mars 2012 par monsieur JEAN Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mobilité et posture en action RUNSEAT Rehab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur JEAN Frédéric domicilié(e) 27 rue du hameau de la fontaine - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte domicilié(e) 29 rue de Bonnel - 69003 - LYON - France.

La marque Mobilité et posture en action RUNSEAT Rehab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobilité et posture en action RUNSEAT Rehab est expirée depuis le 7 mars 2022.


M. JEAN Frédéric, Agissant pour le compte de la société RUNSEAT en cours de formation - 27 rue du hameau de la fontaine - 49000 - ANGERS - France


AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte - 29 rue de Bonnel - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 16 octobre 2012 - Immatriculation de societé n°586679 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

« Savons ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; préparations pour l'amincissement ; produits antisolaires ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; lotions capillaires ; laits de toilette à usage médical ; lotions capillaires à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions à usage médical ; produits pour le soin des ongles ; pierre ponce ; pierre d'alun (antiseptique) ; pommades à usage médical » ;

« Adhésifs pour prothèses dentaires ; adhésifs pour la médicine (rubans) ; alcools médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; thé amincissant à usage médical ; lait d'amandes à usage médical ; analgésiques ; anesthésiques ; antibiotiques ; baume antigel à usage pharmaceutique ; articles antimigraineux ; produits antiparasitaires ; anneaux antirhumatismaux ; bracelets antirhumatismaux ; cotons antiseptiques ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; bagues pour cors aux pieds ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels de bains à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes hygiéniques ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; boissons diététiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; boues médicinales ; bracelets à usage médical ; bracelets antirhumatismaux ; produits contre les brûlures ; caches oculaires à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; calmants ; caoutchouc à usage dentaire ; capsules pour médicaments ; tissus chirurgicaux ; cigarettes sans tabac à usage médical ; collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; compresses ; contraceptifs chimiques ; couches hygiéniques pour incontinents ; coton à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; coussinets d'allaitement ; crayons antimigraineux ; crayons antiverrue ; crème de tartre à usage pharmaceutique ; culottes hygiéniques ; ciments dentaires ; laques dentaires ; caustiques dentaires ; pain pour diabétiques ; produits pour le diagnostic à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; eaux minérales à usage médical ; eaux thermales ; encens répulsif pour insectes ; essence de térébenthine à usage pharmaceutique ; éthers à usage pharmaceutique ; gayacol à usage pharmaceutique ; gaz à usage médical ; gaze pour pansements ; glucose à usage médical ; gommes à mâcher à usage médical ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; liniments ; lotions à usage pharmaceutique ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits pharmaceutiques ; produits chimico-pharmaceutiques ; pharmacies portatives ; pilules à usage pharmaceutique ; sédatifs ; somnifères ; sirops ; sparadrap ; sucre à usage médical » ;

« Appareils électriques de commande pour lits, dossiers de lits, dispositifs électriques de levage pour lits, appareils de levage, appareils de transfert pour personnes handicapées, à mobilité réduite et invalides ; appareils électriques de contrôle pour chaises roulantes, trottinettes et tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite » ;

« Ceintures médicales ; ceintures abdominales ; agrafes chirurgicales ; aiguilles à usage médical ; alaises ; appareils pour l'allaitement ; ampoules radiogènes à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie ; masques anesthésiques ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; membres, yeux et dents artificiels ; bandages orthopédiques pour les articulations ; attelles (chirurgie) ; bandages élastiques ; bandages élastiques ; bandes galvaniques à usage médical ; bandes plâtrées ; bas élastiques (chirurgie) ; bas pour les varices ; bassins à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; matériel de suture ; appareils de respiration ; concentrateurs d'oxygène ; appareils pour l'administration d'oxygène liquide à but médical ; appareils de thérapie par aérosol ; appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; appareils de soutien ; appareils de levage ; appareils de transfert ; sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et les toilettes destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; fauteuils à usage médical ; lits hydrostatiques à usage médical ; lits à usage médical ; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits ; dispositifs comme parties de lits pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; gaines à usage médical ; matelas à usage médical ; matelas en mousse à usage médical ; coussins à usage médical ; coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; aides à la marche ; béquilles ; déambulateurs ; marcheurs ; appareils d'extension ; applicateurs pour chaussettes ; bas et collants, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides ; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Couveuses pour les bébés ; biberons ; coutellerie chirurgicale ; bistouris ; brancards pour malades ; cathéters ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; ciseaux pour la chirurgie ; contraceptifs non chimiques ; corsets abdominaux ; défibrillateurs ; appareils dentaires ; appareils dentaires électriques ; drains à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; fermetures de biberons ; ceintures de grossesse ; gants à usage médical ; inhalateurs ; injecteurs à usage médical ; insufflateurs ; pilulaires ; seringues à usage médical ; sucettes (tétines) » ;

« Sièges de toilette ; sièges roulants de toilette ; cadres de siège de toilette ; dispositifs pour surélever les sièges de toilette ; mains courantes et barres pour toilettes ; salles de bain ; installations de bain ; appareils pour bain ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de siège ; bains à remous ; douches » ;

« Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; fauteuils roulants ; fauteuils roulants à pousser ; fauteuils roulants manuels ; fauteuils roulants de sport ; fauteuils roulants de loisir ; fauteuils roulants électriques ; unités de propulsion électrique ; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels ; moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite ; scooters ; tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; chariots de douche pour personnes présentant un handicap physique et personnes à mobilité réduite ; pièces de tous les produits précités ;

« Meubles, tables et chaises, tous étant des meubles ; tables de soutien ajustables ou non pour patients, bancs et cadres ; sièges, dossiers, coussins ; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; lits, lits pour patients, lits pour soins à domicile et accessoires pour ces lits ; rails latéraux et supports, tous étant des pièces de lits ; dispositifs pour suspendre, rails de lit, tables de lit, structures pour literie, paniers ; matelas (y-compris pour l'accouchement), matelas en mousse, lits à air et lits à eau ; coussins (ni à usage chirurgical, ni curatif) ; sièges de bain ; sièges de douche, sièges roulants de douche ; sièges de toilette, sièges roulants de toilette, cadres pour sièges de toilette pour patients, dispositifs pour surélever des sièges de toilette ; bancs de transfert ; dispositifs d'extension de la portée, applicateurs pour chaussettes, bas et collants ; chaises amovibles ; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités » ;

« Services de référencement de produits dans le domaine paramédical ; services de présentation de produits dans le domaine paramédical sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros de produits dans le domaine paramédical ; aide à la direction des affaires dans le domaine paramédical ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine paramédical ; diffusion d'annonces publicitaires ; consultation pour la direction des affaires dans le domaine paramédical ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; recherches de marché ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherches de parraineurs ; expertises en affaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de conseil pour la création, la réalisation et l'exécution de campagnes publicitaires ou promotionnelles dans le domaine paramédical ; sondages d'opinion ; élaboration de plans médias (publicité) » ;

« Installation, entretien et réparation d'équipements destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides » ;

« Location de véhicules ; location d'appareils de locomotion par terre ; location de véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; location de fauteuils roulants ; location de fauteuils roulants à pousser ; location de fauteuils roulants manuels ; location de fauteuils roulants de sport ; location de fauteuils roulants de loisir ; location de fauteuils roulants électriques ; location d'unités de propulsion électrique ; location d'équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels ; location de moteurs électriques, location de batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite ; location de scooters ; location de tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; location de chariots de douche pour personnes présentant un handicap physique et personnes à mobilité réduite ; distribution de produits dans le secteur de la santé ; emballage de produits dans le secteur de la santé ; conditionnement de produits dans le secteur de la santé ; empaquetage de marchandises dans le secteur de la santé ; entreposage de marchandises dans le secteur de la santé » ;

« Organisation et conduite de colloques notamment dans le domaine paramédical ; organisation et conduite de conférence notamment dans le domaine paramédical ; organisation et conduite de séminaires notamment dans le domaine paramédical ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; enseignement ; formation ; information en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres ».