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Marques déposées par monsieur Jean-Frédéric Serra
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la bande française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la bande française
Monsieur Jean-Frédéric Serra

Numéro de dépôt :
4591661
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
la bande française de Jean-Frédéric Serra

Présentation de la marque la bande française

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par monsieur Jean-Frédéric Serra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la bande française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Frédéric Serra domicilié(e) 19B Avenue des gueules noires - 63570 - BRASSAC LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Frédéric Serra domicilié(e) 19B Avenue des gueules noire - 63570 - BRASSAC LES MINES - France.

La marque la bande française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bande française arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

Jean-Frédéric Serra a également déposé les autres marques suivantes : Valcaps


Monsieur Jean-Frédéric Serra - 19B Avenue des gueules noires - 63570 - BRASSAC LES MINES - France


Monsieur Jean-Frédéric Serra - 19B Avenue des gueules noire - 63570 - BRASSAC LES MINES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tapis de gymnastique  ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)  ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.