Marque enregistrée - Marque en vigueur

Per Aspera Ad Astra
Monsieur Jean-Frédéric JOYET

Numéro de dépôt :
4500357
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
Per Aspera Ad Astra de Jean-Frédéric JOYET

Présentation de la marque Per Aspera Ad Astra

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par monsieur Jean-Frédéric JOYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Per Aspera Ad Astra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Frédéric JOYET domicilié(e) 3 Allée Léopold Sédar Senghor - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Frédéric JOYET domicilié(e) 3 Allée Léopold Sédar Senghor - 69007 - LYON - France.

La marque Per Aspera Ad Astra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Per Aspera Ad Astra arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.


Monsieur Jean-Frédéric JOYET - 3 Allée Léopold Sédar Senghor - 69007 - Lyon - France


Monsieur Jean-Frédéric JOYET - 3 Allée Léopold Sédar Senghor - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Revues spécialisées dans le domaine juridique; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; prospectus ; brochures ;

Formation en matière de services juridiques; Formation juridique continue; Services de formation juridique; Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Actes translatifs de propriété [services juridiques]; Application des droits de propriété intellectuelle [services juridiques]; Application du droit des marques [services juridiques]; Assistance juridique pour la rédaction de contrats; Certification de documents juridiques [services juridiques]; Compilation d'informations juridiques [service juridique]; Conseils d'experts en matière de questions juridiques; Conseils et représentation juridiques; Conseils juridique concernant la régulation; Conseils juridiques; Conseils juridiques concernant les noms de domaine; Conseils juridiques dans le domaine de la fiscalité; Conseils juridiques en matière de franchisage; Conseils juridiques en matière de brevets; Médiation dans le cadre de procédures juridiques; Préparation de rapports juridiques; Recherches juridiques; Service d'informations en matière d'affaires juridiques; Services alternatifs de résolution des conflits [Services juridiques]; Services d'actes translatifs de propriété [services juridiques]; Services d’assistance juridique; Services d'assistance juridique; Services d'avocats [Services juridiques]; Services d’élaboration de documents juridiques; Services d'élaboration de documents juridiques; Services d'enregistrement juridique; Services d'enregistrement de sociétés [service juridique]; Services d'information dans le domaine juridique; Services d'informations en matière de services juridiques; Services de conseils, d'information et d'assistance en matière juridique; Services de conseils en affaires juridiques privées; Services de conseils en matière de droits des consommateurs [conseils juridiques]; Services de conseils juridiques professionnels en matière de franchisage; Services de conseils juridiques en matière de droits de propriété intellectuelle; Services de conseils juridiques; Services de médiation juridique; Services de recherches juridiques et judicaires dans le domaine de la propriété intellectuelle; Services de recherches juridiques; Services juridiques; Services juridiques dans le cadre de procédures relatives aux droits de propriété industrielle; Services juridiques dans le domaine des droits de propriété intellectuelle; Services juridiques en matière d'acquisition de propriété intellectuelle; Services juridiques en matière de création et d'enregistrement d'entreprises; Services juridiques en matière d'exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur; Services juridiques en matière de procès; Services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers; Services juridiques relatifs à la négociation et à l'élaboration de contrats en matière de droits de propriété intellectuelle; Services parajuridiques; Services juridiques ; médiation.