Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JERUSALAND
Jean-François, Philippe, Georges De PERETTI (nationalité française) 118, boulevard Suchet, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1230266
Date de dépôt :
14/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1993
JERUSALAND de Jean-François

Présentation de la marque JERUSALAND

Déposée le 14 mars 1983 par Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JERUSALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-François, Philippe, Georges De PERETTI (nationalité française) 118, boulevard Suchet, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque JERUSALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERUSALAND est expirée depuis le 14 mars 1993.

Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE NANCY DIFFUSION , FM Conduite , STHOR , NEUTRAOL , MESSAGEPHONE , LE PAIN D ANTAN , AQUA DI BALAGNA , HUMISTORE , SCT RONCO DEPUIS 1913


Jean-François, Philippe, Georges De PERETTI (nationalité française) 118, boulevard Suchet, 75016 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.