M. Jean François WILLS, Agissant pour le compte de la société "Brasseurs Arvernes" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4238236
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2026
Présentation de la marque BRASSEURS ARVERNES
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par monsieur Jean François WILLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRASSEURS ARVERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est monsieur Jean François WILLS domicilié(e) 5 rue des granges - 63540 - Romagnat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François WILLS domicilié(e) 5 rue des granges - 63540 - Romagnat - France.
La marque BRASSEURS ARVERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSEURS ARVERNES arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.
M. Jean François WILLS, Agissant pour le compte de la société "Brasseurs Arvernes" en cours de formation - 5 rue des granges - 63540 - Romagnat - France
M. Jean François WILLS - 5 rue des granges - 63540 - Romagnat - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BRASSEURS ARVERNES"
