Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Francois VOUTERS
/
PROSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSUN
Jean-Francois VOUTERS Agissant pour le compte de la société “ PROSUN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3497023
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
PROSUN de Jean-Francois VOUTERS

Présentation de la marque PROSUN

Déposée le 23 avril 2007 par Jean-Francois VOUTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSUN »

Le déposant est Jean-Francois VOUTERS Agissant pour le compte de la société “ PROSUN ” en cours de formation domicilié(e) 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Francois VOUTERS domicilié(e) 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSUN est expirée depuis le 23 avril 2017.

Jean-Francois VOUTERS a également déposé les autres marques suivantes : TECHNISOLAR , INNOSUN


Jean-Francois VOUTERS Agissant pour le compte de la société “ PROSUN ” en cours de formation - 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France


Jean-Francois VOUTERS - 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Production d'énergie.