Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
INNOSUN
Numéro de dépôt :
3486186
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque INNOSUN
Déposée le 2 mars 2007 par jean-françois VOUTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOSUN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jean-françois VOUTERS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 avril 2007 - retrait total n°452640 - Publication au BOPI 2007-04-17
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15