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Marques déposées par jean-françois VOUTERS
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INNOSUN
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

INNOSUN
jean-françois VOUTERS Agissant pour le compte de la société “ INNOSUN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3486186
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INNOSUN de jean-françois VOUTERS

Présentation de la marque INNOSUN

Déposée le 2 mars 2007 par jean-françois VOUTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOSUN »

Le déposant est jean-françois VOUTERS Agissant pour le compte de la société “ INNOSUN ” en cours de formation domicilié(e) 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-françois VOUTERS domicilié(e) 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

jean-françois VOUTERS a également déposé les autres marques suivantes : TECHNISOLAR , PROSUN


jean-françois VOUTERS Agissant pour le compte de la société “ INNOSUN ” en cours de formation - 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France


jean-françois VOUTERS - 1 impasse du petit parc,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France


Inscription le 17 avril 2007 - retrait total n°452640 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Production d'énergie.