Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean-François Viel paléographe
M. Jean-François VIEL

Numéro de dépôt :
4385721
Date de dépôt :
02/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2027
Jean-François Viel paléographe de Jean-François VIEL

Présentation de la marque Jean-François Viel paléographe

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2017 par monsieur Jean-François VIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean-François Viel paléographe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-François VIEL domicilié(e) 17 Rue du Docteur Infroy - 77290 - MITRY-MORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François VIEL domicilié(e) 17 Rue du Docteur Infroy - 77290 - MITRY-MORY - France.

La marque Jean-François Viel paléographe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-François Viel paléographe arrivera à expiration en date du 2 septembre 2027.

Jean-François VIEL a également déposé les autres marques suivantes : paleographie.site


M. Jean-François VIEL - 17 Rue du Docteur Infroy - 77290 - MITRY-MORY - France


M. Jean-François VIEL - 17 Rue du Docteur Infroy - 77290 - MITRY-MORY - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Services de transcription ;

Services d'interprétation et de traduction.