Marque enregistrée - Marque en vigueur

Manufacturé en France
Monsieur Jean-François VERNOCHET

Numéro de dépôt :
4598576
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Manufacturé en France de Jean-François VERNOCHET

Présentation de la marque Manufacturé en France

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par monsieur Jean-François VERNOCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manufacturé en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-François VERNOCHET domicilié(e) 74 rue Principale - 60210 - BRIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour, Monsieur Eric GALVAIRE domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque Manufacturé en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manufacturé en France arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

Jean-François VERNOCHET a également déposé les autres marques suivantes : Art-Simbolo , Manufacture dans les Hauts de France , Manufacturé dans les Hauts de France , Phileas Frog , Lin&L'autre


Monsieur Jean-François VERNOCHET - 74 rue Principale - 60210 - BRIOT - France


Avocat à la Cour, Monsieur Eric GALVAIRE - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillères, y compris en métaux précieux ;

Montres, étuis et écrins pour montres, bijoux, étuis et écrins pour bijoux, bijoux en verre, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie, porte-clefs (anneaux brisés) décorés ; statues et figurines en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; médailles ;

Cuir et articles en cuir, harnais de voyage en cuir (sacs) pour le transport ; bagages à savoir sacs, sacs de voyage, valises, malles, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », sacs housses pour vêtements pour le voyage ; maroquinerie et petite maroquinerie à savoir trousses de voyage, serviettes, boîtes et coffrets en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, mallettes pour documents, sacs à main, portefeuilles, porte-cartes ;

Assiettes, assiettes en faïence illustrées (décorées) par des artistes, vaisselle illustrée (décorée) par des artistes, ustensiles et récipients pour la table illustrés (décorés) par des artistes ;

Tissus de lin, sets de table en lin, tissus, linge de table en lin, linge de maison en lin, nappes, couvre-lits, dessus de lit, plaids, housses pour coussins, sets de table en matières textiles, revêtements de meubles en matières textiles, étoffe pour meubles, tissus d'ameublement, tissu pour meubles, linge de maison et de table, rideaux, tentures murales en matières textiles, matières textiles à base de lin, tissus à usage textile, bannières en matières textiles, textiles en lin pour la maison ;

Vêtements, manteaux, trench-coats, trench-coats lavables en agneau, chemises, pantalons, vestes, vêtements en cuir, vêtements et lin et cuir, vêtements en lin et coton, imperméables ; chaussures ; chapellerie, casquettes ;

Aide à la conduite des affaires en particulier en matière de mode, aide à la gestion des affaires en particulier en matière de mode ; conseils en affaires notamment en matière de mode pour la vente, la vente en ligne, l'actualisation de logos et de sites internet marchands ; services de vente au détail, servies de vente en ligne, service de gestion de sites marchands et de boutiques internet virtuelles ; services de publicité en matière de mode, de vitrines de magasins et de boutiques, de magasins de luxe et de magasins d’articles de joaillerie, de maroquinerie, de chaussures et de vêtements, d’épicerie fine, d’articles de parfumerie et de cosmétique, de produits bio, de produits du terroir et de spécialités locales ;

Mise à disposition de sites internet marchands dans le domaine de la mode et des articles vestimentaires et accessoires de haut de gamme ; communication par voie électronique dans le domaine de la mode et des accessoires de mode ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet sur des sites internet ou à partir de sites internet, mise à disposition de forums en ligne sur des sites internet ou à partir de sites internet, fourniture d'accès à des bases de données sur des sites internet ou à partir de sites internet, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux sur des sites internet ou à partir de sites internet, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux sur des sites internet ou à partir de sites internet ; services de communication par terminaux d’ordinateurs, par téléphone portable, par réseau de fibres optiques ;

Conception, création, actualisation de sites internet marchands dans le domaine de la mode et des articles vestimentaires et accessoires de haut de gamme ; services de décoration en matière de mode, de vitrines de magasins et de boutiques, de magasins de luxe et de magasins d’articles de joaillerie, de maroquinerie, de chaussures et de vêtements, d’épicerie fine, d’articles de parfumerie et de cosmétique, de produits bio, de produits du terroir et de spécialités locales.