Marque enregistrée - Marque en vigueur

Manufacturé dans les Hauts de France
Monsieur Jean-François VERNOCHET

Numéro de dépôt :
4462059
Date de dépôt :
16/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2028
Manufacturé dans les Hauts de France de Jean-François VERNOCHET

Présentation de la marque Manufacturé dans les Hauts de France

Déposée par voie électronique le 16 juin 2018 par monsieur Jean-François VERNOCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manufacturé dans les Hauts de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-François VERNOCHET domicilié(e) 74 rue Principale - 60210 - BRIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat à la Cour, Monsieur Eric GALVAIRE domicilié(e) 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque Manufacturé dans les Hauts de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manufacturé dans les Hauts de France arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.

Jean-François VERNOCHET a également déposé les autres marques suivantes : Art-Simbolo , Manufacture dans les Hauts de France , Manufacturé en France , Phileas Frog , Lin&L'autre


Monsieur Jean-François VERNOCHET - 74 rue Principale - 60210 - BRIOT - France


avocat à la Cour, Monsieur Eric GALVAIRE - 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ;  horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; médailles ;

Cuir et articles en cuir, bagages à savoir sacs, sacs de voyage, valises, malles, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », sacs housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, mallettes pour documents, (maroquinerie), sacs à main, portefeuilles, porte-cartes (maroquinerie) ; imitation du cuir ;

Tissus de lin, tissus, tissus à usage textile, nappes, couvre-lits, dessus de lit, plaids, housses pour coussins, sets de table en matières textiles, revêtements de meubles en matières textiles, étoffe pour meubles, tissus d'ameublement, tissu pour meubles, linge de maison et de table, nappes, rideaux, tentures murales en matières textiles, matières textiles à base de lin, tissus à usage textile, bannières en matières textiles, textiles en lin ;

Vêtements, manteaux, trench-coats, imperméables ; chaussures ; chapellerie, casquettes ;

Services de vente au détail, de publicité et de décoration de vitrines de magasins et de boutiques, de magasins de luxe et de magasins d’articles de joaillerie, de maroquinerie, de chaussures et de vêtements, d’épicerie fine, d’articles de parfumerie et de cosmétique, de produits bio, de produits du terroir et de spécialités locales ;

Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet sur des sites internet ou à partir de sites internet, mise à disposition de forums en ligne sur des sites internet ou à partir de sites internet, fourniture d'accès à des bases de données sur des sites internet ou à partir de sites internet, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux sur des sites internet ou à partir de sites internet, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux sur des sites internet ou à partir de sites internet ; services de communication par terminaux d’ordinateurs, par téléphone portable, par réseau de fibres optiques.