Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIBUS
Monsieur Jean François VARIOT

Numéro de dépôt :
1215945
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1992

Présentation de la marque MULTIBUS

Déposée le 23 septembre 1982 par monsieur Jean François VARIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean François VARIOT domicilié(e) 11, rue Chapon, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque MULTIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIBUS est expirée depuis le 23 septembre 1992.

Jean François VARIOT a également déposé les autres marques suivantes : MEDIACTIVE FORCE , UP , TRANSACTIVE FORCE , IMAGE TRUST , IMAGE FORCE


Monsieur Jean François VARIOT - 11, rue Chapon, 75003 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

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