Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génep'
Jean-François VACHIER

Numéro de dépôt :
3798559
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2021
Génep\' de Jean-François VACHIER

Présentation de la marque Génep'

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2011 par Jean-François VACHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Génep' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Jean-François VACHIER domicilié(e) 4B Guynemer - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François VACHIER domicilié(e) 4B Guynemer - 05000 - GAP - France.

La marque Génep' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génep' est expirée depuis le 19 janvier 2021.


Jean-François VACHIER - 4B Guynemer - 05000 - GAP - France


Jean-François VACHIER - 4B Guynemer - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Digestifs (alcools et liqueurs).