Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUATAINER
Numéro de dépôt :
1513999
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1999
Présentation de la marque AQUATAINER
Déposée le 8 février 1989 par monsieur Jean FranÇois TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUATAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATAINER est expirée depuis le 8 février 1999.
Jean FranÇois TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30