Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean FranÇois TOULOUSE
/
AQUATAINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATAINER
Monsieur Jean FranÇois TOULOUSE

Numéro de dépôt :
1513999
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1999
AQUATAINER de Jean FranÇois TOULOUSE

Présentation de la marque AQUATAINER

Déposée le 8 février 1989 par monsieur Jean FranÇois TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean FranÇois TOULOUSE domicilié(e) 5, av. des Tilleuls, 35800 DINARD. - France.

La marque AQUATAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATAINER est expirée depuis le 8 février 1999.

Jean FranÇois TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-TECHNI , LA HOMARDERIE , CRUSTY SHOP , PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D'EMERAUDE , LA HOMARDIERE


Monsieur Jean FranÇois TOULOUSE - 5, av. des Tilleuls, 35800 DINARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.