Marque expirée - Marque en non vigueur

HEULA!
jean francois toudic

Numéro de dépôt :
3423999
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2016
HEULA! de jean francois toudic

Présentation de la marque HEULA!

Déposée le 13 avril 2006 par jean francois toudic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEULA! »

Le déposant est jean francois toudic domicilié(e) 616 quartier du bois,14200 HEROUVILLE ST CLAIR - 14200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean francois toudic domicilié(e) 616 quartier du bois,14200 HEROUVILLE ST CLAIR - 14200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEULA! est expirée depuis le 13 avril 2016.


jean francois toudic - 616 quartier du bois,14200 HEROUVILLE ST CLAIR - 14200 - France


jean francois toudic - 616 quartier du bois,14200 HEROUVILLE ST CLAIR - 14200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510196 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.