Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

empreinte
jean françois thiery

Numéro de dépôt :
3843202
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
empreinte de jean françois thiery

Présentation de la marque empreinte

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par jean françois thiery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « empreinte »

Le déposant est jean françois thiery domicilié(e) 1 bis place saint victor - 13007 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean françois thiery domicilié(e) 1 bis place saint victor - 13007 - marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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jean françois thiery - 1 bis place saint victor - 13007 - marseille - France


jean françois thiery - 1 bis place saint victor - 13007 - marseille - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696931 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.