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Marques déposées par Jean-François TERRACOL
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CLEMI PASS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLEMI PASS
Jean-François TERRACOL
Gilles REYNAUD

Numéro de dépôt :
3859728
Date de dépôt :
18/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CLEMI PASS de Jean-François TERRACOL

Présentation de la marque CLEMI PASS

Déposée le 18 septembre 2011 par Jean-François TERRACOL et Gilles REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLEMI PASS »

Les déposants sont Jean-François TERRACOL domicilié(e) 4 Rue Michelet - 71100 - Chalon-sur-Saône - France et Gilles REYNAUD domicilié(e) 8 Place de la Porte de Saint-Cloud - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François TERRACOL domicilié(e) 4 Rue Michelet - 71100 - Chalon-sur-Saône - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09


Jean-François TERRACOL - 4 Rue Michelet - 71100 - Chalon-sur-Saône - France

Gilles REYNAUD - 8 Place de la Porte de Saint-Cloud - 75016 - Paris - France


Jean-François TERRACOL - 4 Rue Michelet - 71100 - Chalon-sur-Saône - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571125 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; coffres métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.