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Marques déposées par monsieur Jean-François Ternano
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Balia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Balia
M. Jean-François Ternano

Numéro de dépôt :
4126298
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
Balia de Jean-François Ternano

Présentation de la marque Balia

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par monsieur Jean-François Ternano auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Balia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-François Ternano domicilié(e) 9 Clos des Litanies - 31130 - Pin Balma - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Ternano domicilié(e) 9 Clos des Litanies - 31130 - Pin Balma - France.

La marque Balia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balia est expirée depuis le 16 octobre 2024.


M. Jean-François Ternano - 9 Clos des Litanies - 31130 - Pin Balma - France


M. Jean-François Ternano - 9 Clos des Litanies - 31130 - Pin Balma - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Logiciels de jeux ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.