Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Jean-François Tedesco

Numéro de dépôt :
4256795
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
Marque en couleurs, figurative de Jean-François Tedesco

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par monsieur Jean-François Tedesco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Jean-François Tedesco domicilié(e) 56 rue de la gare - 74520 - VALLEIRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256795.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

Jean-François Tedesco a également déposé les autres marques suivantes : KM0 - KM zéro , mpmc


M. Jean-François Tedesco - 56 rue de la gare - 74520 - VALLEIRY - France


MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Légumes conservés ; légumes cuits ; légumes congelés ; légumes séchés ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; abricots transformés ; ail conservé ; aliments à grignoter à base de fruits à coque ; aliments à grignoter à base de légumes ; aliments à grignoter à base de pomme de terre ; amandes moulues ; artichauts conservés ; asperges transformées ; betteraves transformées ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips de fruits ; chips de légumes ; compotes ; concentrés [bouillons] ; confitures ; cornichons ; crème fraîche ; crème [produit laitier] ; écorces [zestes] de fruits ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fèves conservées ; fleurs comestibles transformées ; fromages ; fruits à coque préparés ; gelées comestibles ; graines préparées ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; lait ; lentilles [légumes] conservées ; marmelades ; oeufs ; olives conservées ; pâte de fruits ; pâtes à tartiner végétales ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pois conservés ; poisson conservé ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; présure ; produits laitiers ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; soupes instantanées ; viande ; yaourt ; volaille [viande] ;

Pain ; miel ; ail émincé [condiment] ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; condiments ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; en-cas à base de céréales ; épices ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de pommes de terre ; farine de riz ; farine de sarrasin ; farine de soja ; farine de tapioca ; farine d'orge ; farine et préparations à base de céréales ; farines ; fécule ; ferments pour pâtes ; flocons de céréales séchées ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gelée royale ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; glaces alimentaires ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; moutarde ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; poudre à lever ; propolis ; sel de cuisine ; sucre ; vinaigres ;

Légumes frais ; fruits frais ; abricots frais ; agrumes frais ; ail frais ; aliments pour animaux ; aliments pour oiseaux ; amandes [fruits] ; ananas frais ; animaux vivants ; arbres [végétaux] ; arbustes ; artichauts frais ; asperges fraîches ; avocats frais ; avoine ; baies de genévrier ; baies [fruits] ; bananes fraîches ; betteraves fraîches ; blanc de champignon [semis] ; blé ; bois bruts ; bulbes de plantes ; bulbes de plantes pour l'agriculture ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; chicorée fraîche ; chou frais ; citrons frais ; ciboulette fraîche ; concombres frais ; courges fraîches ; courgettes fraîches ; échalotes fraîches ; épinards frais ; fèves fraîches ; fruits à coque ; germes [botanique] ; gingembre frais ; graines à planter ; graines à semer ; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; herbes potagères fraîches ; laitues fraîches ; lentilles [légumes] fraîches ; maïs ; marc [résidu de fruits] ; myrtilles fraîches ; noisettes ; oeufs à couver ; oignons [légumes] frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orties ; pieds de vigne ; piments frais ; piments [plantes] ; plantes ; plantes fruitières ; plants ; poireaux [porreaux] frais ; poires fraîches ; pois chiches frais ; pois frais ; poivrons frais ; pomélos frais ; pollen [matière première] ; pommes de terre ; pommes fraîches ; produits de l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; prunes fraîches ; racines de chicorée ; racines de raifort fraîches ; raisins frais ; rhubarbe fraîche ; semences ; semences de culture ; sésame comestible non transformé ; son de céréales ; tomates fraîches ; tomates cerises fraîches ; tourteaux ; volaille [animaux vivants] ;

Bières ; boissons de fruits sans alcool ; boissons sans alcool ; eaux [boissons] ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; limonades ; nectars de fruits ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; apéritifs ; cocktails ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; spiritueux ; vins ;

Mise à disposition d'informations à l'intention des consommateurs, à savoir compilations, notations, critiques, références et recommandations se rapportant à des producteurs, des restaurants, des prestataires de services dans le domaine alimentaire et de la restauration ; services de publicité, marketing et promotion, à savoir mise à disposition d'informations concernant des réductions, coupons, remises, bons, liens vers des sites Internet ou des applications de vente au détail de tiers et offres spéciales pour les biens et services de tiers ; informations commerciales par le biais de sites Web ; gestion de fichiers informatiques ; compilation, systématisation et mise à disposition d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; conception de matériels publicitaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; enquêtes, analyses et études de marché ; services de commande et de réservation de produits en ligne ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits alimentaires et de produits de restauration ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de vente au détail, en gros ou en ligne d'aliments et boissons ; services de vente au détail, en gros ou en ligne de fruits frais, de légumes frais, de céréales, de pains, de produits de boulangerie et de pâtisserie, de viandes, de produits de charcuterie, de récoltes, de produits agricoles et de boissons ; services de vente de fruits frais, de légumes frais, de céréales, de pains, de produits de boulangerie et de pâtisserie, de viandes, de produits de charcuterie, de récoltes, de produits agricoles et de boissons au moyen de distributeurs automatiques ; administration de programmes d'échanges culturels et pédagogiques ; services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; services de promotion, publicité et marketing de sites Web en ligne ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services d'intermédiation commerciale entre professionnels ; service d'intermédiation commerciale entre producteurs, artisans et restaurateurs ; services de mise en relation commerciale par le biais de sites ou d'applications ; prestations de services d'information en matière d'annuaires commerciaux en ligne ; compilation, systématisation, mise à disposition et mise à jour d'informations dans des bases de données informatiques sous forme d'un annuaire ; services d'aide au développement commercial, à savoir services de mise en réseau d'entreprises, de commerçants et d'artisans ; services de réseautage professionnel en ligne ; mise à disposition en ligne de fichiers d'adresses, de répertoires et de bases de données consultables ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; gestion de personnel ; location de distributeurs automatiques ; marketing ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; mise au point de stratégies et concepts de marketing ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites Web ; services d'assistance commerciale ; services de comparaison de prix ; services de contrôle informatisé de stocks ; gestion commerciale dans le domaine des services de transport et livraison ; mise à disposition de documents de transport pour des tiers [services administratifs] ;

Réservation de restaurants ; réservation d'hôtels et de logements temporaires ; services de restauration ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de camps de vacances [hébergement] ; services de cantines ; services de crèches d'enfants ; services de pensions pour animaux ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers ; conseils en matière de recettes culinaires ; location d'appareils de cuisson ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; mise à disposition de terrains de camping.