Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LE PUITS LIMONIER
Numéro de dépôt :
1268491
Date de dépôt :
27/02/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1994
Présentation de la marque DOMAINE LE PUITS LIMONIER
Déposée le 27 février 1984 par monsieur Jean François TARRIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE PUITS LIMONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LE PUITS LIMONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PUITS LIMONIER est expirée depuis le 27 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38