Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALLAYA
JEAN-FRANCOIS Stephara

Numéro de dépôt :
3834734
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
PALLAYA de JEAN-FRANCOIS Stephara

Présentation de la marque PALLAYA

Déposée le 26 mai 2011 par JEAN-FRANCOIS Stephara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALLAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est JEAN-FRANCOIS Stephara domicilié(e) 18 rue de bobigny - 93120 - LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS Stephara domicilié(e) 18 rue de bobigny - 93120 - LA COURNEUVE - France.

La marque PALLAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALLAYA est expirée depuis le 26 mai 2021.


JEAN-FRANCOIS Stephara - 18 rue de bobigny - 93120 - LA COURNEUVE - France


JEAN-FRANCOIS Stephara - 18 rue de bobigny - 93120 - LA COURNEUVE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Bijoux fantaisies ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ;

Stylisme (esthétique industrielle).