Marque enregistrée - Marque en non vigueur

27 THE BEST. A L'AISE EN 76.
M. Jean-François SOREL

Numéro de dépôt :
3873408
Date de dépôt :
12/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/11/2021
27 THE BEST. A L\'AISE EN 76. de Jean-François SOREL

Présentation de la marque 27 THE BEST. A L'AISE EN 76.

Déposée le 12 novembre 2011 par monsieur Jean-François SOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 27 THE BEST. A L'AISE EN 76. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Jean-François SOREL domicilié(e) 4 Rond Point des Pommiers - 27170 - BEAUMONT LE ROGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François SOREL domicilié(e) 4 Rond Point des Pommiers - 27170 - BEAUMONT LE ROGER - France.

La marque 27 THE BEST. A L'AISE EN 76. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 27 THE BEST. A L'AISE EN 76. est expirée depuis le 12 novembre 2021.


M. Jean-François SOREL - 4 Rond Point des Pommiers - 27170 - BEAUMONT LE ROGER - France


M. Jean-François SOREL - 4 Rond Point des Pommiers - 27170 - BEAUMONT LE ROGER - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.