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Marques déposées par JEAN-FRANCOIS SEDE
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GAVROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAVROCHE
JEAN-FRANCOIS SEDE

Numéro de dépôt :
3828889
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
GAVROCHE de JEAN-FRANCOIS SEDE

Présentation de la marque GAVROCHE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par JEAN-FRANCOIS SEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAVROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est JEAN-FRANCOIS SEDE domicilié(e) 39 BIS CHEMIN DES ESSARTS - 95470 - SURVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS SEDE domicilié(e) 39 BIS CHEMIN DES ESSARTS - 95470 - SURVILLIERS - France.

La marque GAVROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVROCHE est expirée depuis le 5 mai 2021.

JEAN-FRANCOIS SEDE a également déposé les autres marques suivantes : SOMETHING EYES , SPECIMEN , THE OTHER EYEWEAR


JEAN-FRANCOIS SEDE - 39 BIS CHEMIN DES ESSARTS - 95470 - SURVILLIERS - France


JEAN-FRANCOIS SEDE - 39 BIS CHEMIN DES ESSARTS - 95470 - SURVILLIERS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.