Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMA COM
JEAN FRANCOIS SAVOYE, Agissant pour le compte de la société “ EMA COM ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3755159
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2020
EMA COM de JEAN FRANCOIS SAVOYE

Présentation de la marque EMA COM

Déposée le 21 juillet 2010 par JEAN FRANCOIS SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EMA COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est JEAN FRANCOIS SAVOYE, Agissant pour le compte de la société “ EMA COM ” en cours de formation domicilié(e) BATIMENT LE MELEZE 24 chemin charrière Blanche - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS SAVOYE domicilié(e) 24 CHEMIN CHARRIERE BLANCHE LE MELEZE - 69130 - ECULLY - France.

La marque EMA COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA COM est expirée depuis le 21 juillet 2020.


JEAN FRANCOIS SAVOYE, Agissant pour le compte de la société “ EMA COM ” en cours de formation - BATIMENT LE MELEZE 24 chemin charrière Blanche - 69130 - ECULLY - France


JEAN FRANCOIS SAVOYE - 24 CHEMIN CHARRIERE BLANCHE LE MELEZE - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534847 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.