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Marques déposées par monsieur JEAN FRANCOIS SANCHEZ
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ORSAY FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORSAY FRANCE
Monsieur JEAN FRANCOIS SANCHEZ

Numéro de dépôt :
4573477
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
ORSAY FRANCE de JEAN FRANCOIS SANCHEZ

Présentation de la marque ORSAY FRANCE

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par monsieur JEAN FRANCOIS SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSAY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS SANCHEZ domicilié(e) 100 avenue de perpignan - 66410 - villelongue de la salanque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN FRANCOIS SANCHEZ domicilié(e) 100 avenue de perpignan - 66410 - villelongue de la salanque - France.

La marque ORSAY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSAY FRANCE arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

JEAN FRANCOIS SANCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : SAN-ZAR Monhabitat-Alacarte , Orsay Promotion , Group Orsay


Monsieur JEAN FRANCOIS SANCHEZ - 100 avenue de perpignan - 66410 - villelongue de la salanque - France


Monsieur JEAN FRANCOIS SANCHEZ - 100 avenue de perpignan - 66410 - villelongue de la salanque - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.