Marque enregistrée - Marque en vigueur

déco-graphie
Monsieur Jean-François SABIAUX

Numéro de dépôt :
4541724
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
déco-graphie de Jean-François SABIAUX

Présentation de la marque déco-graphie

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par monsieur Jean-François SABIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « déco-graphie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Jean-François SABIAUX domicilié(e) 251 boulevard du 8 Mai 1945 - 59240 - Dunkerque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François SABIAUX domicilié(e) 251 boulevard du 8 Mai 1945 - 59240 - Dunkerque - France.

La marque déco-graphie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque déco-graphie arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.


Monsieur Jean-François SABIAUX - 251 boulevard du 8 Mai 1945 - 59240 - Dunkerque - France


Monsieur Jean-François SABIAUX - 251 boulevard du 8 Mai 1945 - 59240 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.