Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALM Vision
M. Jean-François RUAUDEL

Numéro de dépôt :
4202683
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2025
ALM Vision de Jean-François RUAUDEL

Présentation de la marque ALM Vision

Déposée par voie électronique le 10 août 2015 par monsieur Jean-François RUAUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALM Vision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-François RUAUDEL domicilié(e) Châteauloger - 35230 - BOURGBARRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François RUAUDEL domicilié(e) Châteauloger - 35230 - BOURGBARRÉ - France.

La marque ALM Vision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALM Vision arrivera à expiration en date du 10 août 2025.


M. Jean-François RUAUDEL - Châteauloger - 35230 - BOURGBARRÉ - France


M. Jean-François RUAUDEL - Châteauloger - 35230 - BOURGBARRÉ - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.