Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S DOLLAR
Numéro de dépôt :
1202560
Date de dépôt :
11/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1992
Présentation de la marque S DOLLAR
Déposée le 11 janvier 1982 par monsieur Jean-François ROUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S DOLLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S DOLLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S DOLLAR est expirée depuis le 11 janvier 1992.
Jean-François ROUZIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37