Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS
Numéro de dépôt :
16476
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1992
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 16 avril 1982 par Jean-François ROUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 16 avril 1992.
Jean-François ROUZIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25