Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS
Numéro de dépôt :
1401544
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1997
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 1 avril 1987 par Jean franÇois ROUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 1 avril 1997.
Jean franÇois ROUZIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36