DECADE
Présentation de la marque DECADE
Déposée le 5 février 1992 par JEAN-François ROUSTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DECADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECADE est expirée depuis le 5 février 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07