Marque expirée - Marque en non vigueur

MATTOOS L ECO-EQUIPEMENT WWW.MATTOOS.COM
Jean-françois ROUSSIN

Numéro de dépôt :
3692813
Date de dépôt :
22/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2019
MATTOOS L ECO-EQUIPEMENT WWW.MATTOOS.COM de Jean-françois ROUSSIN

Présentation de la marque MATTOOS L ECO-EQUIPEMENT WWW.MATTOOS.COM

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2009 par Jean-françois ROUSSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MATTOOS L ECO-EQUIPEMENT WWW.MATTOOS.COM »

Le déposant est Jean-françois ROUSSIN domicilié(e) 983 route de la viaz - 74700 - DOMANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-françois ROUSSIN domicilié(e) 983 route de la viaz - 74700 - DOMANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATTOOS L ECO-EQUIPEMENT WWW.MATTOOS.COM est expirée depuis le 22 novembre 2019.

Jean-françois ROUSSIN a également déposé les autres marques suivantes : VERT FINANCE , GARANTIAL , DIAGFI CONSEIL ET SERVICES FINANCIERS , CGPARTNER , IBEX PATRIMOINE , ECOMONTBLANC , HAUTE SAVOIE FINANCE CONSEIL UN REGARD DIFFERENT.... HSFC.FR , CREDITS DE SAVOIE


Jean-françois ROUSSIN - 983 route de la viaz - 74700 - DOMANCY - France


Jean-françois ROUSSIN - 983 route de la viaz - 74700 - DOMANCY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.