Déposée le 16 novembre 2004 par la société Jean François ROUSSEL en NOM PERSONNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACQUA DI PIETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la société Jean François ROUSSEL en NOM PERSONNEL domicilié(e) 93 VILLAGE DU SOLEIL, 63 ALLEE DE LA PLAGE,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 360 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François ROUSSEL domicilié(e) 93 VILLAGE DU SOLEIL, 63 ALLEE DE LA PLAGE,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.
La marque ACQUA DI PIETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUA DI PIETRA est expirée depuis le 16 novembre 2014.
Jean François ROUSSEL en NOM PERSONNEL a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE D'EAU
Jean François ROUSSEL en NOM PERSONNEL - 93 VILLAGE DU SOLEIL, 63 ALLEE DE LA PLAGE,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France - SIREN 422360214
Jean François ROUSSEL - 93 VILLAGE DU SOLEIL, 63 ALLEE DE LA PLAGE,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoire, produits de demaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage, produits pour la coservation du cuir (cirage), crèmes pour le cuir. Bougies et mèches pour l'éclairage. Herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoire, produits de demaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage, produits pour la coservation du cuir (cirage), crèmes pour le cuir. Bougies et mèches pour l'éclairage. Herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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