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Marques déposées par monsieur Jean-françois Rouge
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Léman Ebike
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Léman Ebike
Monsieur Jean-françois Rouge

Numéro de dépôt :
4444846
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
Léman Ebike de Jean-françois Rouge

Présentation de la marque Léman Ebike

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur Jean-françois Rouge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Léman Ebike » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur Jean-françois Rouge domicilié(e) 9 impasse du levant - 74100 - Ambilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Léman-Ebike, Monsieur Jean-François Rouge domicilié(e) 9 impasse du levant - 74100 - Ambilly - France.

La marque Léman Ebike a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léman Ebike arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

Jean-françois Rouge a également déposé les autres marques suivantes : Wheel'n Wood


Monsieur Jean-françois Rouge - 9 impasse du levant - 74100 - Ambilly - France


Léman-Ebike, Monsieur Jean-François Rouge - 9 impasse du levant - 74100 - Ambilly - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

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